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Conditions Générales d'Utilisation

Dernière mise à jour : 3 décembre 2025

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après "CGU") régissent l'utilisation du logiciel Kronos (ci-après "le Service"), une solution de gestion du temps et de facturation développée et éditée par Noxus Solutions, entreprise basée en Suisse.

En téléchargeant, installant ou utilisant Kronos, vous acceptez d'être lié par les présentes CGU. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le Service.

2. Description du Service

Kronos est une application de bureau (Windows) permettant :

  • La saisie et le suivi du temps de travail
  • La gestion de projets et de clients
  • La génération de factures conformes aux normes suisses (QR-Bill)
  • L'envoi de factures par email
  • La génération de rapports et statistiques
  • La gestion multi-utilisateurs (selon le plan souscrit)

3. Inscription et compte utilisateur

3.1 Création de compte

Pour utiliser Kronos, vous devez créer un compte en fournissant des informations exactes et à jour. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants de connexion.

3.2 Période d'essai

Kronos offre une période d'essai gratuite de 2 mois (60 jours) avec accès à toutes les fonctionnalités du plan Pro. Aucune carte bancaire n'est requise pour l'essai. À l'issue de cette période, vous pouvez :

  • Souscrire à un abonnement payant (Pro ou Business)
  • Continuer avec le plan Free (fonctionnalités limitées)

3.3 Plans et tarification

  • Plan Free : Gratuit, 1 utilisateur, 3 projets actifs maximum
  • Plan Pro : CHF 9.-/utilisateur/mois (ou CHF 99.-/an)
  • Plan Business : CHF 15.-/utilisateur/mois (ou CHF 149.-/an)

4. Obligations de l'utilisateur

En utilisant Kronos, vous vous engagez à :

  • Utiliser le Service conformément à sa destination
  • Ne pas tenter de contourner les mesures de sécurité
  • Ne pas utiliser le Service à des fins illégales
  • Maintenir vos informations de compte à jour
  • Ne pas partager vos identifiants avec des tiers non autorisés
  • Respecter la propriété intellectuelle de Noxus Solutions

5. Facturation et paiement

5.1 Modalités de paiement

Les abonnements sont facturés mensuellement ou annuellement selon votre choix. Le paiement s'effectue par virement bancaire à réception de la facture avec QR-Bill.

5.2 Délai de paiement

Les factures sont payables dans un délai de 30 jours. En cas de retard de paiement, l'accès aux fonctionnalités payantes peut être suspendu.

5.3 Résiliation

Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment. La résiliation prend effet à la fin de la période de facturation en cours. Aucun remboursement n'est accordé pour les périodes partiellement utilisées.

6. Propriété intellectuelle

Kronos et tous ses composants (code, interface, documentation, marques) sont la propriété exclusive de Noxus Solutions. L'utilisation du Service ne vous confère aucun droit de propriété intellectuelle sur celui-ci.

Vous conservez tous les droits sur les données que vous saisissez dans Kronos.

7. Disponibilité du Service

Noxus Solutions s'efforce d'assurer une disponibilité maximale du Service. Toutefois, nous ne garantissons pas une disponibilité ininterrompue et ne pouvons être tenus responsables des interruptions pour maintenance ou pour des raisons techniques indépendantes de notre volonté.

8. Limitation de responsabilité

Dans les limites autorisées par la loi suisse :

  • Le Service est fourni "tel quel", sans garantie d'aucune sorte
  • Noxus Solutions ne peut être tenu responsable des dommages indirects, pertes de données ou manques à gagner
  • Notre responsabilité totale est limitée au montant des abonnements payés au cours des 12 derniers mois

9. Protection des données

Nous prenons la protection de vos données très au sérieux. Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité.

10. Modifications des CGU

Noxus Solutions se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications seront communiquées par email et/ou notification dans l'application. L'utilisation continue du Service après modification vaut acceptation des nouvelles CGU.

11. Droit applicable et juridiction

Les présentes CGU sont régies par le droit suisse. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGU sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du canton de Vaud, Suisse.

12. Contact

Pour toute question concernant ces CGU, vous pouvez nous contacter :

  • Email : info@kronos-time.ch
  • Site web : https://kronos-time.ch

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